PRESENCE 30 – ASPAF

PRESENCE 30 – ASPAF, Association loi 1901

Présentation de la marque PRESENCE 30 – ASPAF

Déposée le 8 avril 2015 par l'association loi 1901 PRESENCE 30 – ASPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRESENCE 30 – ASPAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 PRESENCE 30 – ASPAF domicilié(e) 2147 chemin du Bachas, CS 20003 - 30032 - NIMES Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 275 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESENCE 30 – ASPAF, M. RATIER Gérard domicilié(e) 2147chemin du Bachas, CS 20003 - 30032 - NIMES Cedex 1 - France.

La marque PRESENCE 30 – ASPAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESENCE 30 – ASPAF arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

PRESENCE 30 – ASPAF a également déposé les autres marques suivantes : Box Prévention , Box Prévention Service , Box Présence 30 , Box P30 , Box Prévention Domotique